Nous accompagnons nos clients sur des sujets variés, souvent sensibles, qui nécessitent une parfaite maîtrise du droit fiscal national et international. Notre équipe de fiscalistes vous apporte un conseil stratégique et opérationnel pour sécuriser vos décisions et optimiser votre situation transfrontalière.
• Accompagnement dans le transfert de résidence fiscale à l’étranger : nous vous aidons à choisir le pays d’accueil le plus adapté à vos objectifs fiscaux et patrimoniaux, à analyser les conventions fiscales applicables, à sécuriser la date de départ et à remplir toutes les obligations déclaratives françaises (formulaires, impôt de sortie, etc.). L’objectif est de structurer un départ fiscal maîtrisé, sans risque de requalification ou de double imposition.
• Traitement fiscal des revenus étrangers en France : qu’il s’agisse de dividendes, salaires, loyers ou pensions perçus à l’étranger, nous vous accompagnons dans leur déclaration en France. Nous appliquons le bon mécanisme d’exonération ou de crédit d’impôt en fonction des conventions fiscales, pour éviter tout risque de redressement et optimiser votre imposition.
• Analyse civile et fiscale des donations et successions internationales : nous intervenons dans la structuration et la déclaration des transmissions internationales de patrimoine, en tenant compte de la résidence fiscale du donateur, du défunt et des héritiers, de l’évaluation des biens situés en France et à l’étranger, ainsi que des conventions fiscales sur les successions. Nous coordonnons également nos travaux avec vos notaires et conseils à l’étranger.
• Gestion des flux financiers entre sociétés étrangères et françaises (hors prix de transfert) : nous vous aidons à sécuriser vos flux inter-entreprises – prestations, dividendes, avances, redevances – en déterminant le régime fiscal applicable, en documentant les opérations, et en assurant leur bonne articulation avec les obligations comptables et juridiques en France. Notre objectif : éviter la double imposition et les risques de requalification.
Quelle que soit la complexité de votre situation internationale, Axens met à votre disposition une expertise pointue et un accompagnement personnalisé pour sécuriser vos opérations fiscales. Nous vous aidons à anticiper les risques, optimiser vos choix et garantir la conformité avec les réglementations en vigueur, afin que vous puissiez vous concentrer sereinement sur le développement de votre activité.